Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART MAXIMUM
Mme EQUILBEY Laurence

Numéro de dépôt :
4027956
Date de dépôt :
23/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/08/2023
MOZART MAXIMUM de EQUILBEY Laurence

Présentation de la marque MOZART MAXIMUM

Déposée le 23 août 2013 par madame EQUILBEY Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MOZART MAXIMUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est madame EQUILBEY Laurence domicilié(e) Bâtiment B, 23 avenue JUNOT - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OX Avocats, M. AITTOUARES Jean domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque MOZART MAXIMUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART MAXIMUM est expirée depuis le 23 août 2023.

EQUILBEY Laurence a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE DOMAIN , ACCENTUS , ERDA , LE JEUNE CHOEUR DE PARIS , TENSO , ELECTRONIC VOICE TUNER


Mme EQUILBEY Laurence - Bâtiment B, 23 avenue JUNOT - 75018 - PARIS - France


OX Avocats, M. AITTOUARES Jean - 4 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 23 octobre 2017 - Concession de licence n°710068 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la ; transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques ; compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; aimants décoratifs [magnets], amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons, appareils d'enseignement audiovisuel, baladeurs, baladeurs multimédias, caméras [appareils cinématographiques] / appareils cinématographiques, caméras vidéo, casques à écouteurs, cassettes vidéo, clés USB, diapositives, disques acoustiques, disques compacts [audio-vidéo], émetteurs [télécommunication], appareils pour l'enregistrement du son, supports d'enregistrements sonores, fichiers de musique téléchargeables, fichiers d'images téléchargeables, films pour l'enregistrement des sons, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, métronomes, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio / postes de T.S.F., appareils pour la reproduction du son, appareils pour la transmission du son, tapis de souris, appareils de télévision, tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles, tourne-disques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la ; papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel ; d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou ; lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en ; papier ou en matières plastiques pour l'emballage, albums, billets [tickets] / tickets [billets], blocs à dessin, blocs [papeterie], cahiers, calendriers, carnets, cartes de voeux musicales, catalogues, chansonniers, clichés d'imprimerie, crayons, décalcomanies, fournitures pour le dessin, instruments de dessin, dessins, fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire, enveloppes [papeterie], faire-part [papeterie], feuilles [papeterie], fiches [papeterie], figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché, flyers / tracts, fournitures scolaires, gravures / objets d'art gravés, images, instruments d'écriture, journaux, papier à lettres, lithographies, livres, livrets, manuels, nécessaires pour écrire [écritoires], nécessaires pour écrire [papeterie], partitions, partitions musicales, partitions de musique imprimées ; , périodiques, supports pour photographies, photographies [imprimées], photogravures, portraits, cartes postales, prospectus, publications imprimées, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues [périodiques], signets / marques pour livres, cartes de souhaits, stylos ;

Éducation, formation, divertissement, activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation, services d'artistes de spectacles, services de bibliothèques itinérantes, services de billetterie [divertissement], services de composition musicale, services d'édition musicale, représentations musicales et de chant, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet, montage de programmes radiophoniques et de télévision, montage de bandes vidéo, services de musées [présentation, expositions], services d'orchestres, organisation de spectacles, organisation et conduite de concerts, organisation de concours [éducation ou divertissement], organisation et conduite de conférences, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, planification de réceptions [divertissement], postsynchronisation, prêt de livres, production musicale, production de films sur bandes vidéo, production de films autres que films publicitaires, production d'enregistrements sonores et musicaux, publication de textes autres que textes publicitaires, publication de livres, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, rédaction de textes autres que textes publicitaires, services de reporters, représentations théâtrales, réservation de places de spectacles, sous-titrage, représentation de spectacles, production de spectacles, services de studios d'enregistrement.